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Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze population French
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Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registre des décès.
Registre des décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Gestion courante.
Gestion courante.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.