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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier arrêté du maire
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Décroissant
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.