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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier
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Croissant
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Tarifs.
Tarifs.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Viticulture.
Viticulture.
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