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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier dossier de procédure
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Croissant
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Hygiène.
Hygiène.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.