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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier voie de communication
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Décroissant
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.