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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze liste électorale
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Décroissant
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.