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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze voie communale
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Décroissant
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.