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Fonds communal d'Illiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File opinion French
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Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Culte.
Culte.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.