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Illiat, Mairie d' (Ain, France) Fonds communal d'Illiat administration French
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Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Aliénés.
Aliénés.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
1843-1911
1843-1911
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1793-1982
1793-1982
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