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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat voie de communication Français
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Décroissant
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.