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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Décroissant
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Industrie.
Industrie.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Gravières.
Gravières.
Générosité publique.
Générosité publique.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Étangs.
Étangs.
Épizooties.
Épizooties.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Culte.
Culte.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
1793-1982
1793-1982