Affichage de 3 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier vie publique
Aperçu avant impression Affichage :
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.