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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Culte.
Culte.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Générosité publique.
Générosité publique.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Gravières.
Gravières.
Étangs.
Étangs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
1793-1982
1793-1982