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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Français
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Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1775-1783
1775-1783
1784-1790
1784-1790
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Correspondance
Correspondance
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
1871-1880
1871-1880
1891-1900
1891-1900
1911-1920
1911-1920
1951-1960
1951-1960
1802-1813, 1823-1932
1802-1813, 1823-1932
1973-1982
1973-1982
Gestion courante.
Gestion courante.
Population
Population
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
B à Me
B à Me
Patentes.
Patentes.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Recensement militaire
Recensement militaire
1930-1982
1930-1982
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