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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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1793-1982
1793-1982
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Culte.
Culte.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Étangs.
Étangs.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Générosité publique.
Générosité publique.
Gravières.
Gravières.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.