Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 9 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans adjudication Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.