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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Dossier minute juridictionnelle
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Croissant
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Contentieux.
Contentieux.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.