Conseil général. Add to clipboard 1D1 File 1786-an VI (1798) Part of Fonds communal de Journans Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]). [1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.
Conseil municipal : registres des délibérations. Add to clipboard 1D3-9 recordgrp 1810-1980 Part of Fonds communal de Journans
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail. Add to clipboard S1 File 1905-1922 Part of Fonds communal de Journans Registre des délibérations, livre comptable.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier). Add to clipboard 1Q1 File 1896-1945 Part of Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai). Add to clipboard 1Q3 File 1913-1938 Part of Fonds communal de Journans
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars). Add to clipboard 1D2 File 1800-1810 Part of Fonds communal de Journans Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.
