Affichage de 6 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans autorisation
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.