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Amodiation de parcelles communales cultivées : autorisation préfectorale, bref des conditions de l’amodiation, montant des prix, baux, homologation, observations, correspondance (1815-1855). Location de la maison d’école : correspondance (1833, 1838). Location des caves dépendantes de la maison d’école : correspondance (1849). Amodiation de vignes communales : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, délibérations, plan (1851-1885). Amodiation du pré communal de la Saulaie et des pâturages aux lieuxdits Les Araignées et Terre de Saint Valérien : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, délibérations, plan (1861-1953). Location du presbytère : baux, résiliation, poursuite contre l’ancien desservant, délibérations (1907-1947).
Calamités agricoles, orage et grêle de 1860 et 1910 : état des pertes déclarées, correspondance (1860, 1910) ; registre des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1938) ; sécheresse de 1962, 1964 et 1976 : arrêtés préfectoraux, déclarations de situation d’exploitations, liste des exploitants sinistrés (1962, 1965, 1976). Allocations familiales agricoles : listes nominatives, livre comptable [1] (1937, 1939). Primes et aides agricoles : bordereaux de déclarations (1974-1975). Installation d’une machine à vapeur pour battre le grain par le sieur Bredy : lettre d’information du préfet au maire (1869). Recensement général agricole : résultats statistiques (1979-1980). Culture de la pomme de terre : état récapitulatif des déclarations (1976). Échange blé contre farine ou pain : états récapitulatifs des déclarations (1961-1968). Fichier communal (s.d.). Fichier des exploitations et activités agricoles, établissement et mise à jour : liste récapitulative, fiches individuelles, instructions (1966-1968). Pâturage collectif, création et location : délibérations (1965, 1973-1975, 1977).
[1] En fin de registre, on trouve les demandes de carte nationale d’identité des n°100 à 120 pour 1954-1956.
Partage et amodiation : arrêté préfectoral autorisant la commune à amodier ou céder les communaux cultivés sans écrit (1807). Usurpation et saisie : arrêté préfectoral ordonnant la saisie des biens communaux par la régie des domaines (1813). Bornage de terrains avec le sieur César Clerc : procès-verbal de bornage, plan (1889).
Délits de chasse (1851-1852, 1855, 1870). Location du droit de chasse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, correspondance (1808-1957). Garde particulier : correspondance (1852-1853), arrêté préfectoral d’agrément (1962). Police de la chasse : listes nominatives, demandes individuelles [1], cartes de chasse (1954-1968). Destruction de nuisibles et organisation de battues : arrêtés municipaux et préfectoraux (1916, 1919-1922, 1936, 1940, 1965-1981).
[1] Documents conservés à défaut de listes nominatives.
1837-1884 Carrière de pierre de la forêt, ouverture : arrêté préfectoral autorisant l’ouverture d’une carrière pour la construction du clocher, correspondance (1837). Carrière de pierre de Saint Valérien, location : soumission, convention, droit d’extraction des pierres, correspondance (1854-1858). Dégradations sur les chemins vicinaux, demande d’indemnisation : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1856, 1858). Carrière de La Balme, location : correspondance (1862). Carrière de pierre à chaux de Boisserolles, location : cahier des charges, délibération, litige avec le sieur Galin, chaufournier de Neuville-sur-Renom, sommation, paiement de loyers en retard, correspondance (1872, 1881, 1883-1884).