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Budgets et comptes.

1Q5
Dossier
1914-1980 (lacunes : budgets primitifs 1921, 1937, 1940-1941 et 1963 ; compte administratif 1937)

Fait partie de Fonds communal de Journans

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).

1L1-3
Groupe de documents
An 9-1982

Fait partie de Fonds communal de Journans

Pour 1969 et 1970, on trouve les budgets et comptes du service des eaux et de l’assainissement.

Les comptes administratifs sont présents à compter de 1895.

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