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Fonds communal de Vandeins plan French
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Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Bois communaux.
Bois communaux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
École primaire communale.
École primaire communale.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église.
Église.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Installations classées.
Installations classées.
Lotissements.
Lotissements.
Maison commune.
Maison commune.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Presbytère.
Presbytère.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.