Print preview Close

Showing 265 results

Archival description
Fonds communal de Vandeins File
Print preview View:
Ascending
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
1909-1962
1909-1962
1961-1981
1961-1981
Enregistrement.
Enregistrement.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
1825-1951
1825-1951
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Gaz.
Gaz.
Étangs.
Étangs.
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
Aliénés.
Aliénés.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Fleurissement.
Fleurissement.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1690-1703
1690-1703
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
1896-1982
1896-1982
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
1865-1874
1865-1874
1900-1909
1900-1909
1910-1922
1910-1922
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1823-1833
1823-1833
1833-1843
1833-1843
1874-1883
1874-1883
1894-1903
1894-1903
1904-1913
1904-1913
1964-1973
1964-1973
1934-1943
1934-1943
1974-1983
1974-1983
1833-1843
1833-1843
1853-1863
1853-1863
1863-1873
1863-1873
1944-1953
1944-1953
1964-1973
1964-1973
1974-1983
1974-1983
1943-1952
1943-1952
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Results 51 to 100 of 265