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Fonds communal de Vandeins File
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1934-1943
1934-1943
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1802-1813
1802-1813
1813-1823
1813-1823
1874-1883
1874-1883
1944-1953
1944-1953
1954-1963
1954-1963
1964-1973
1964-1973
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1813-1823
1813-1823
1894-1903
1894-1903
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Statistiques.
Statistiques.
1924-1943, 1947-1949
1924-1943, 1947-1949
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Folios 104 à fin
Folios 104 à fin
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Étrangers.
Étrangers.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Épizooties.
Épizooties.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
1908-1982
1908-1982
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
1812-1869
1812-1869
1810-1879
1810-1879
1880-1929
1880-1929
1977-1982
1977-1982
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Poids public.
Poids public.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
1880-1899
1880-1899
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
1895-1929
1895-1929
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Lotissements.
Lotissements.
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