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Fonds communal de Vandeins File
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Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Livres comptables.
Livres comptables.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Lotissements.
Lotissements.
n°61 704 - 77 565
n°61 704 - 77 565
n°80158 - 80 24 512
n°80158 - 80 24 512
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