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Fonds communal de Vandeins Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
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Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Bois communaux.
Bois communaux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Étangs.
Étangs.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Gravières.
Gravières.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
1939-1959
1939-1959
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Lotissements.
Lotissements.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Gaz.
Gaz.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Édifices publics.
Édifices publics.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public