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Archival description
Vandeins, Mairie de (Ain, France) Fonds communal de Vandeins
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Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Cimetière.
Cimetière.
École primaire communale.
École primaire communale.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Lotissements.
Lotissements.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°61 704 - 77 565
n°61 704 - 77 565
n°80158 - 80 24 512
n°80158 - 80 24 512
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