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Fonds communal de Vandeins registre
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Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
École primaire communale.
École primaire communale.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Épizooties.
Épizooties.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Chasse.
Chasse.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Statistiques.
Statistiques.
1909-1962
1909-1962
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1939-1959
1939-1959
Enregistrement.
Enregistrement.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
1825-1951
1825-1951
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Poids public.
Poids public.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Livres comptables.
Livres comptables.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.