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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins administration
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Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Maison commune.
Maison commune.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Église.
Église.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Dette publique.
Dette publique.
Poids public.
Poids public.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Chasse.
Chasse.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Lotissements.
Lotissements.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
1813-1979
1813-1979
Cimetière.
Cimetière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
1834-1982
1834-1982
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Installations classées.
Installations classées.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
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