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Fonds communal de Vandeins procès-verbal
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Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
École primaire communale.
École primaire communale.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Maison commune.
Maison commune.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Garde nationale.
Garde nationale.
1825-1951
1825-1951
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
1813-1979
1813-1979
Église.
Église.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.