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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux File French
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Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Séance.
Séance.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Téléphone.
Téléphone.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Vaccinations.
Vaccinations.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
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