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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier Français
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Croissant
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Lotissements.
Lotissements.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Naissances et décès.
Naissances et décès.
Notaires.
Notaires.
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
P à V
P à V
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Poids public.
Poids public.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Prud’homales.
Prud’homales.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
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