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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux société French
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Registres des naissances.
Registres des naissances.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Tableau statistique, vue 01.
Tableau statistique, vue 01.
Tableau statistique, vue 02.
Tableau statistique, vue 02.
Tableau statistique, vue 03.
Tableau statistique, vue 03.
Tableau statistique, vue 04.
Tableau statistique, vue 04.
Tableau statistique, vue 05.
Tableau statistique, vue 05.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Vaccinations.
Vaccinations.
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