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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Français
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Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Séance.
Séance.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 02.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 02.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 03.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 03.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 04.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 04.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 05.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 05.
Tableau statistique, vue 01.
Tableau statistique, vue 01.
Tableau statistique, vue 02.
Tableau statistique, vue 02.
Tableau statistique, vue 03.
Tableau statistique, vue 03.
Tableau statistique, vue 04.
Tableau statistique, vue 04.
Tableau statistique, vue 05.
Tableau statistique, vue 05.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Téléphone.
Téléphone.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
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