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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux recordgrp
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Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Mariages.
Mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Installations classées.
Installations classées.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Viticulture.
Viticulture.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Correspondance.
Correspondance.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Livres comptables.
Livres comptables.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1844-1911
1844-1911
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.