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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier dossier de procédure
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Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.