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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux cadastre
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Croissant
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).