Showing 7 results

Archival description
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux dons-et-legs
Print preview View:
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.