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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes Dossier
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Croissant
1961-1993
1961-1993
1994-2005
1994-2005
2006-2009
2006-2009
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Comité syndical.
Comité syndical.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.