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Fonds communal déposé de Tossiat French
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Journal officiel.
Journal officiel.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Industrie hydraulique
Industrie hydraulique
Industrie.
Industrie.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Hygiène publique
Hygiène publique
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Fontaines.
Fontaines.
Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 496
Folios 497 à fin
Folios 497 à fin
Foires.
Foires.
Fiscalité et impôts.
Fiscalité et impôts.
Fiscalité.
Fiscalité.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Finances communales
Finances communales
Finances communales
Finances communales
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Exécution comptable
Exécution comptable
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Étrangers.
Étrangers.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État civil
État civil
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
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