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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat texte officiel Français
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Décroissant
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Presbytère.
Presbytère.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.