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Fonds communal déposé de Tossiat production agricole French
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Viticulture.
Viticulture.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Terres communales.
Terres communales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Fiscalité.
Fiscalité.
Épizooties.
Épizooties.
Droits de place.
Droits de place.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chasse.
Chasse.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.