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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat texte officiel Français
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Croissant
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Presbytère.
Presbytère.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.