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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Dossier autorisation
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Croissant
Aliénés.
Aliénés.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.