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Fonds communal déposé de Tossiat File
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Bureau de poste.
Bureau de poste.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Pâturage.
Pâturage.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Service des eaux.
Service des eaux.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Procès.
Procès.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Terres communales.
Terres communales.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
1668-1699
1668-1699
1699-1719
1699-1719
1740-1759
1740-1759
1780-1792
1780-1792
Épidémies.
Épidémies.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1793 - an X
1793 - an X
1893-1902
1893-1902
1793 - an X
1793 - an X
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
1833-1842
1833-1842
1873-1882
1873-1882
1843-1903
1843-1903
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
1911-1936
1911-1936
Industrie.
Industrie.
Foires.
Foires.
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