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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Fonds communal déposé de Tossiat Dossier société
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Décroissant
Vaccinations.
Vaccinations.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Personnel médical.
Personnel médical.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Étrangers.
Étrangers.
Épidémies.
Épidémies.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Comptabilité.
Comptabilité.
Commission administrative.
Commission administrative.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Biens privés.
Biens privés.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
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