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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) élection
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Décroissant
Procès.
Procès.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Épidémies.
Épidémies.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.