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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat échevin
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Croissant
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Épidémies.
Épidémies.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procès.
Procès.
Syndics.
Syndics.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.