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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat délibération
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Croissant
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Foires.
Foires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.