Affichage de 12 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat commerce
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Foires.
Foires.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Droits de place.
Droits de place.
Police économique.
Police économique.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Commerce.
Commerce.